Article premier
Ce présent règlement est en accord avec le règlement intérieur de la Fédération Française de Judo, Ju-Jitsu, Kendo et Disciplines Associées (FFJDA).

Article 2
La responsabilité des circulaires, bulletins, documents écrits et audio-visuels incombe au Président qui peut donner une délégation soit au Secrétaire Général, soit à un Membre du Comité Directeur.

Article 3
Le titre de Membre d’honneur est accordé aux personnes physiques ou morales ayant rendu des services au Club Olympique de Savigny - Judo .
La décision est prise par le Comité Directeur au cours d’un scrutin secret, l’intéressé doit obtenir au moins les ¾ des voix valablement exprimées

Article 4
Le Comité Directeur est composé de 6 membres conformément aux dispositions de la FFJDA. Le fonctionnement de ce Comité Directeur est régi par ces mêmes statuts. Les membres du Comité Directeur sont élus pour 4 ans.
Le Bureau est composé de trois membres désignés parmi les membres du Comité Directeur. En principe le Bureau est composé du Président, du Trésorier et du Vice-Président. Le Bureau à pour fonction de faire appliquer les décisions du Comité Directeur.
Les séances du Comité Directeur sont dirigées par le Président qui, en cas d’absence ou d’empêchement, désigne pour le remplacer l’un des Vices Présidents ; si cette désignation n’a pu être faite, la présidence sera assurée par le Membre le plus ancien du Comité Directeur.
Les convocations doivent comporter un ordre du jour précis (préparé par le Président ), et être adressées à tous les membres du Comité Directeur au moins 8 jours avant la réunion, sauf s’il s’agit d’une convocation d’urgence.
Le Comité Directeur peut être convoqué à tout moment par le Président en cas de nécessité.
Le Président peut inviter aux réunions du Comité Directeur toute personne dont la compétence peut être utile aux travaux.
Tout membre du Comité Directeur peut demander par lettre adressée au Président l’inscription à l’ordre du jour d’une ou plusieurs questions d’ordre général ; l’acceptation ou le rejet de ces questions se fera obligatoirement en début de séance par un vote à main levée.
Ces demandes d’inscription doivent parvenir au plus tard 24 heures avant la réunion.

Article 5
Le Comité Directeur est composé du Président, du Vice-Président, du Secrétaire Général, du Secrétaire Adjoint, du Trésorier et des Membres Elus.
Conformément à l’article 10 des statuts du club, le Comité Directeur se réunit chaque fois qu’il est convoqué par son Président et au moins quatre fois par année sportive.
Le Président peut inviter toute personne pouvant l’aider dans sa tâche.
Le Bureau applique les décisions du Comité Directeur, étudie les dossiers concernant les points mis à l’ordre du jour par le Comité Directeur et règle les affaires courantes.
Le Président peut solliciter l’avis du Bureau avant de prendre certaines décisions urgentes, lorsqu’il n’est pas possible de réunir le Comité Directeur.

Article 6
Le Comité Directeur peut déléguer au Bureau un certain nombre de pouvoirs relatifs à la gestion administrative du Club Olympique de Savigny – Judo.
Ces pouvoirs seront définis par le Comité Directeur et peuvent être partiellement, ou totalement, retirés à la suite d’un vote à bulletin secret de ce Comité.

Article 7
Conformément aux statuts du club, le Comité Directeur peut mettre en place des commissions permanentes et des groupes de travail ponctuels.
En principe, les commissions et groupes sont animés par des membres du Comité Directeur, désignés par celui-ci.
Sauf réglementation spéciale, chaque responsable désigné choisit ses collaborateurs parmi les licenciés du club en raison de leur compétence et de leur disponibilité.
Les membres des commissions et groupes de travail doivent être agréés par le Comité Directeur.
Les commissions et groupe de travail instruisent toutes les questions relatives à l’activité dont ils ont la charge, élaborent des propositions, mais les décisions appartiennent au Comité Directeur.

Article 8
Peut être membre actif du Club Olympique de Savigny - Judo toute personne présentant les conditions suivantes :
- Etre à jour de sa cotisation au club
- Etre à jour du paiement de sa licence fédérale, qui comprend une assurance spécifique.
- Disposer d’un certificat médical d’aptitude à la pratique du Judo
- Disposer d’une autorisation parentale pour les mineurs.
Les membres actifs mineurs sont représentés par un de leur parents lors des assemblées générales.
L’acceptation en tant que membre actif est valable pour l’année sportive en cours (jusqu’au mois de juin inclus). L’inscription doit être renouvelée tous les ans au mois de septembre, aux conditions mentionnées ci-dessus.
Tout membre du club peut être radié dans les circonstances suivantes :
- Non-respect par le membre du règlement intérieur
- Non-respect du code moral du judo
- Comportement jugé par le professeur dangereux pour d’autres membres du club, lors de séances d’entraînement.
La radiation ne peut avoir lieu qu’après un premier avertissement écrit émanant du Comité Directeur, suivi d’une récidive. La décision de radiation d’un membre est prise par le Comité Directeur, et notifié par écrit au membre concerné.

Article 9
La prise en charge des membres mineurs par les professeurs s’effectue aux horaires des séances d’entraînements, sur le lieu de l’entraînement. Le club n’engage pas sa responsabilité pour des membres mineurs en dehors de la salle et des horaires d’entraînement.
Lors des entraînements à l’extérieur de la salle habituelle, ou lors des compétitions, la prise en charge des membres mineurs s’effectue par un professeur ou un accompagnant désigné par le club, au lieu et aux horaires mentionnés sur la convocation. Le club n’engage pas sa responsabilité si le professeur ou l’accompagnant désigné n’a pas pu, pour une raison dépendante de sa volonté ou non, prendre les mineurs en charge. Dans ce cas les parents des mineurs restent responsables de leurs enfants.

Article 10
Le Comité Directeur se réunit tous les ans avant l’assemblée générale pour faire une proposition de cotisations pour la saison à venir.
Cette proposition est soumise à l’approbation par la majorité lors de l’assemblée générale.

Article 11
Le présent règlement intérieur établi par le Comité Directeur du Club Olympique de Savigny -Judo .
En cas de nécessité, il pourra être modifié par le Comité Directeur, mais les nouvelles dispositions devront être ratifiées par le Comité Directeur à l’unanimité des voix.

Édité le 02 Septembre 2002

Voir aussi le droit à l'image